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pascal ancel
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Code civil : Annoté (Édition 2025)
Pascal Ancel, Nicolas Damas, Xavier Henry, Estelle Naudin, Alice Tisserand-martin, Guy Venandet
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires et Pro
- 20 Juin 2024
- 9782247235346
La "Bible" du droit civil.Les + de l'édition 2025 du Code civil :- Édition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Plus de 30 000 décisions citées - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés.
Le Code civil 2025 est notamment à jour : - de la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels qui introduit les troubles de voisinage dans le code civil, - de la loi du 9 avril 2024 modifiant les dispositions relatives aux copropriétés, - de la loi du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie, - de la loi du 18 mars 2024 visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales, - de la loi du 19 février 2024 visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants, en particulier pour les enfants influenceurs, - de la loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration, - de la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027, - de la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite, dite "loi anti-squat".
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Droit des obligations : En 12 thèmes ; Avec exemples détaillés (4e édition)
Pascal Ancel
- Dalloz
- Séquences
- 21 Novembre 2024
- 9782247236381
Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles).
Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours. -
Nouv.
Code civil 2026, annoté. 125e éd.
Estelle Naudin, Xavier Henry, Guy Venandet, Pascale Guiomard, Pascal Ancel, Nicolas Damas, Alice Tisserand-martin
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires et Pro
- 26 Juin 2025
- 9782247242252
Les + de l'édition 2026 du Code civil : - Édition 2026 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Plus de 30 000 décisions citées - Supplément inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés.
Le Code civil 2026 est à jour :
- de l'ordonnance du 12 mars 2025 portant réforme du régime des nullités en droit des sociétés,
- de la loi du 19 novembre 2024 visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale,
- du décret du 5 juillet 2024 portant dématérialisation et simplification des procédures applicables aux organismes philanthropiques,
- de l'ordonnance du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs,
- de la loi du 13 juin 2024 visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
- de la loi du 13 juin 2024 visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France,
- de la loi du 13 juin 2024 renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate,
- de la loi du 31 mai 2024 visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille.
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Les fascicules de textes et règlements d'arbitrage. « Copyright Electre »
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Alcool et alcoolisme ; pratiques et représentations
Pascale Ancel, Ludovic Gaussot
- Editions L'Harmattan
- Logiques sociales
- 15 Juin 1998
- 9782296366152
La vie sociale abonde en occasions de boire. Le discours sur l'alcool est le plus souvent un discours sur la société. Acte individuel et social, l'usage de l'alcool s'insère dans des pratiques et des valeurs collectives, des limites socialement établies. Celui qui franchit ces limites s'expose à la réprobation. L'alcoolique reste une figure honteuse, servant de contre-modèle dans la représentation d'une société rassurante et intégratrice.
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Les non-publics : Les arts en réception - Tome I
Pascal Ancel, Alain Pessin
- Editions L'Harmattan
- 1 Mars 2004
- 9782296353503
Les statistiques de la sociologie de la culture estiment que seule une minorité de la population serait touchée directement par les manifestations actuelles de l'art. Mais il semble que l'on doive renoncer à une stricte opposition entre publics et non-publics: observer des reproductions de tableaux dans la vitrine d'une boutique, découvrir des chefs-d'oeuvres comme support publicitaire dans les pages d'un magazine... sont autant de situations de la vie courante par lesquelles la culture légitime fait l'objet d'une diffusion, d'une actualisation et d'une appropriation par un public occasionnel peu impliqué.
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Rites et rythmes de l'oeuvre : Tome I
Pascal Ancel, Catherine Dutheil Pessin, Alain Pessin
- Editions L'Harmattan
- 1 Septembre 2005
- 9782296411333
Comme l'a établi Marcel Mauss, tout art se fonde sur le rythme, celui de la musique et de la danse, celui des tons du tableau, la cadence du poème, etc. En couplant les deux termes de rite et de rythme, nous voulons adresser aux oeuvres des questions qui concernent à la fois les principes de leur structuration interne et les pratiques organisées de leurs amateurs. Le rite, qui crée des régularités, est un constructeur de rythme; et le rythme, qui régule le corps et les comportements, suscite des rites.
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Droit des contrats internationaux
Marie-Élodie Ancel, Pascale Deumier, Malik Laazouzi
- Dalloz
- Université
- 1 Janvier 2020
- 9782247197699
Contrats internationaux : juridictions compétentes, loi applicable et régimes des contratsLe présent ouvrage permet d'appréhender le monde foisonnant des contrats internationaux, d'en cerner les différentes problématiques et de maîtriser les nombreuses sources de la discipline. Une fois fixés les principes généraux de la matière permettant de déterminer les juridictions compétentes et la loi applicable, le lecteur pourra prendre connaissance des régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international.
